Les mentions légales, conditions générales d’utilisation et politique de confidentialité

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté » l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire: « A Ma Pause Beauté » – 4 rue des Roncières 37230 Fondettes

Téléphone: 02 47 55 29 66

immatriculée sous le numéro: 517421012 00025 RCS de Tours Code Ape: 9602B

Créateur:  BL Consulting 15 av Paul Courier 37270 Montlouis s/ Loire Téléphone: 06 77 17 95 08 https://blconsulting.info

Responsable publication: Madame Sabrina Rollin, le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster: Monsieur Brochain Luc – lbrochain@blconsulting.info

Hébergeur: O2switch Sarl au capital de 100.000 ayant son siège social au 222 boulevard Gustave Flaubert à Clermont Ferrand (63000) FRANCE,

immatriculée sous le numéro 510909807 00024 RCS de Clermont Ferrand (63000)

N° TVA FR81423093459

Téléphone : +33.(0) 4 44 44 60 40 Télécopie +33.(0) 4 44 44 60 41

Crédits Photos: Pinterest – Stocklib – Vitaly Valua – Edyta Pawlowska – Serghei Starus – Viktoriia Kulish – Miodrag Gajic – Phil Date – Kati Molin – Yuri Arcurs – Dmytro Konstantynov – Yanik Chauvin – Josiane Scicard – Alain Coutherut (Tech’Image).

Crédits: les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium “creation site internet Charente”

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Lutilisation du site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.amapausebeaute.com «A Ma Pause Beauté » sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mme Sabrina Rollin, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention

Le site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté » est mis à jour régulièrement par Mme Sabrina Rollin. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis.

Le site https://www.amapausebeaute.com «A Ma Pause Beauté » a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités, des prestations et services de la société “A Ma Pause Beauté”.

Mme Sabrina Rollin s’efforce de fournir sur le site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté » des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté » ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise le logiciel « WordPress ».

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Mme Sabrina Rollin et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.amapausebeaute.com et ce dans le monde entier.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Mme Sabrina Rollin, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.amapausebeaute.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Limitations de responsabilité.

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés pour Mme Sabrina Rollin. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Mme Sabrina Rollin ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Mme Sabrina Rollin et/ou ses partenaires déclinent toute responsabilité pour les problèmes rencontrées lors de l’accès du site www.amapausebeaute.com.

Mme Sabrina Rollin et/ou ses partenaires se réservent la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site www.amapausebeaute.com, sans préavis.

Mme Sabrina Rollin et/ou ses partenaires ne pourront être tenus pour responsables à votre encontre ou à celui d’un tiers des modifications, de l’interruption ou suspension du site https://www.amapausebeaute.com

Mme Sabrina Rollin se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Mme Sabrina Rollin ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté », et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux normes en vigueur, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Mme Sabrina Rollin ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.amapausebeaute.com « A Ma Pause Beauté »

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Mme Sabrina Rollin se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant,

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Depuis 2006, les sites Internet n’ont plus besoin d’être déclarés en tant que tel à la CNIL. Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique… font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ». Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

 

Gestion des données personnelles.

L’utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site , des données à caractère personnel le concernant peuvent lui être demandé via un formulaire à remplir. Ces données sont utilisées en cas d’une demande de prise de contact, ou d’une question de l’utilisateur, pour lui apporter une réponse.

Confidentialité

Données collectées et traitées

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

. Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées.

. Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes mentions légales.

. Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées.

. Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé.

. Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d’être licite, et ce conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

L’utilisateur a expressément consenti au traitement.

. Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat. 

. Le traitement répond à une obligation légale.

. Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.

. Le traitement peut s’expliquer par une nécessité liée à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou qui relève de l’exercice de l’autorité publique

. Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

Les données à caractère personnel collectées sur le site www.amapausebeaute.com sont les suivantes :

– Nom, Prénom, Adresse, téléphone, e-mail.

Ces données sont collectées lorsque l’utilisateur effectue l’opération suivante sur le site : accès au formulaire de contact. Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour une durée de : 1 an.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

– Les données sont uniquement collectées pour recontacter l’utilisateur suite à une demande effectuée sur le formulaire de contact.

Données personnelles des personnes mineures

Conformément aux dispositions de l’article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l’utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l’accord d’un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

Droits de l’utilisateur et procédures de mise en œuvre des droits de l’utilisateur

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l’Utilisateur possède les droits ci-après énumérés. Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’Utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

Droit d’accès, de rectification et droit à l’oubli

L’utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

L’utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement des données personnelles, en précisant son nom, prénom, adresse e-mail et l’objet de sa demande et en utilisant l’adresse e-mail de contact qui est fournie plus haut.

S’il en possède un, l’utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante :

L’utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement des données, en précisant son nom, prénom et adresse e-mail. La demande de suppression des données sera traitée dans un délai de 10 jours ouvrés.

Droit à la limitation et à l’opposition du traitement des données

Enfin, l’utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’Utilisateur.

Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’Utilisateur, et que l’Utilisateur souhaite contester cette décision, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

Obligations du responsable du traitement des données

Le responsable du traitement s’engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d’un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

De plus, le responsable du traitement des données s’engage à notifier l’utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’utilisateur est compromise, le responsable du traitement s’engage à informer l’utilisateur par tout moyen.

Utilisation de témoins (‘cookies’)

Le site a éventuellement recours aux techniques de « cookies » lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’utilisateur. Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l’utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l’issue de cette période, le site demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisateur pour enregistrer des fichiers « cookies » sur son disque dur.

1. Opposition de l’utilisateur à l’utilisation de fichiers « cookies » par le site

Il est porté à la connaissance de l’utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant son logiciel de navigation.

Dans le cas où l’utilisateur décide de désactiver les fichiers « cookies », il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’Editeur du site.

2. Description des fichiers « cookies » utilisés par le site

L’Editeur du site attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

– Consultation des pages

En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l’utilisateur que des fichiers « cookies » de tiers peuvent être enregistrés.

Il s’agit plus particulièrement des tiers suivants :

Google Analytics : analyse des comportements de navigation afin de réaliser des statistiques d’audience, d’améliorer votre expérience d’utilisateur et de vous offrir des contenus personnalisés.

L’attention de l’utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres, possiblement différentes de celles présentées ici. L’Editeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et de gestions des données personnelles de ces sites.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies (les procédures décrites ci-dessous peuvent évoluées et modifiées par les fournisseurs des navigateurs):

Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

Établissement des liens hypertextes

Tous les liens hypertextes vers le site www.amapausebeaute.com peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site www.amapausebeaute.com » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le Directeur de la publication : Mme Sabrina Rollin.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Plan du site: Accueil – Nos soins (Soins du visage – Soins du corps) – Épilations – Maquillage – Nos forfaits – Plan d’accès – Contact – Témoignages.

Ce site a été développé BL Consulting 37270 Montlouis sur Loire France

fin des mentions légales, conditions d’utilisation du site et politique de confidentialité https://www.amapausebeaute.com «A Ma Pause Beauté »

Verified by MonsterInsights